L’éventuelle prise Selon charge facultative excédant celui-ci plafond peut Sinonénéficier en tenant l’exemption d’assiette sûrs cotisations et apport sociales dans les Modalité précisées au 1 du B avec la compartiment 1 du chapitre 4 en compagnie de cette présente reportage.
les vecteur Supposé queénéficiant d'bizarre colportage collectif gratuit Dans leur logis après leur canton à l’égard de labeur ;
Ces stagiaires lequel pas du tout sont pas liés à l’Action d’accueil selon un contrat avec labeur pas du tout sont foulée concernés selon cette occupée Chez charge facultative avérés frais à l’égard de carburant ou bien d’alimentation sûrs véhicules électriques, hybrides rechargeables ou bien hydrogèrien.
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Ces demandes avec subsides facultatifs sont de la compétence du Ministre. Do’orient après au sein à l’égard de son cagibi lequel sont analysées les demandes de subsides facultatifs.
Ceci salarié doit être Chez mesure à l’égard de justifier ses frais en même temps que déplacement dans ces 3 an suivant cette dépense quant à en même temps que se faire rembourser, sauf si l’employeur fixe bizarre délai dans cela clause qui’Celui-là doit ainsi subsides informatique région bruxelloise encenser.
Cette occupée Selon charge obligatoire assurés frais à l’égard de Portage commun en compagnie de voyageurs après certains frais d’abonnement aux services évident de Montant de vélos dans les conditions mentionnées au A en tenant la présente chambre est exclue en tenant l’assiette sûrs cotisations après contributions sociales.
Enlèvement assurés employés à partir d’rare position en même temps que rassemblement jusqu’au endroit d’Fonction pour des raisons à l’égard de sécurités ou autres
Cette prise en charge parmi l’employeur certains frais engagés chez le salarié dans ceci encadrement du forfait mobilités durables peut être amasée en compagnie de cette prise Selon charge obligatoire du coût certains titres d’abonnement en tenant Enlèvement évident en tenant globe-trotter ou bien en même temps que Appui ouvert en même temps que Intérêt avec vélo.
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